Marque renouvelée - Marque en vigueur

C MON JOUR
Maetva, SARL

Numéro de dépôt :
3452001
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2026
C MON JOUR de Maetva

Présentation de la marque C MON JOUR

Déposée le 22 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maetva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C MON JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maetva domicilié(e) 28 Avenue Georges Clemenceau - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 341 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maetva, M. Delhaise-Ramond Fabrice domicilié(e) 2ème étage, 13 RUE Sainte Cécile - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque C MON JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C MON JOUR arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

Maetva a également déposé les autres marques suivantes : MAETVA , Les Tisanes Actives , maetva , INSTITUT FRANCAIS DE LA GELEE ROYALE , AUTOUR DU CORAIL , MAETVA MARKET , INSTITUT DE LA GELEE ROYALE


Maetva, SARL - 28 Avenue Georges Clemenceau - 68000 - COLMAR - France - SIREN 343341798


Maetva, M. Delhaise-Ramond Fabrice - 2ème étage, 13 RUE Sainte Cécile - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678910 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-08-30

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2016 n°2627404 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-08

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; appareils de jeux électroniques sur des sites accessibles via des réseaux de communication de type Internet à savoir notamment : loteries, tombolas, lotos ou bingos ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'informations commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; machines à calculer ; logiciels (programmes d'ordinateurs).

Produits de l'imprimerie à savoir : imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications, brochures, tracts ; photographies ; autocollants ; matière plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, pochettes ; caractères de l'imprimerie ; clichés ; papier, carton et produits en ces matières à savoir : affiches, cartes de visites, cartes de vœux, cartes postales, enseignes en papier ou en carton ; prospectus ; reproductions graphiques ; produits de papeterie tels que papier à lettre et enveloppes ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos ; blocs notes.

Jeux, jouets ; jeux de hasard ; appareils de jeux automatiques autres que ceux sur des sites accessibles via des réseaux de communication de type Internet.

Publicité sur tous supports et médias ; location d'espaces publicitaires ; diffusion et mise à jour d'annonces publicitaires notamment électroniques sur des sites accessibles via des réseaux de communications de type Internet ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; location d'espaces publicitaires notamment sur réseaux informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; expertises en affaires notamment s'agissant de la mise en place de loteries, tombolas, lotos ou bingos notamment électroniques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'informations commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; ventes aux enchères ; études de marchés ; études qualitatives et quantitatives ; analyse de données assistée par ordinateur ; gestion administrative de lieux d'exposition.

Transmission de messages et d'images via des réseaux informatiques de type Internet ; télécommunications et notamment communications par terminaux d'ordinateurs ; communication (transmission et diffusion) d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique, ou par réseaux ou terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial (de type Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; publication et édition de livres, journaux, revues, et plus généralement de toutes publications sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, électronique, et audiovisuel ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; transmission d'informations par Internet.

Organisation de divertissement à savoir loteries, tombolas, lotos ou bingos ; exploitation de salles de jeux, de casinos, notamment salles ou casinos virtuels à savoir accessibles via des réseaux de communications de type Internet ; divertissement ; services de clubs (divertissement) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries.

Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de dessinateurs d'art graphique ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; conception et développement de portails informatiques ; gestion technique de réseaux Intranet, de réseaux Extranet et de sites Internet ; conception et développement de serveurs informatiques dédiés à des applications informatiques ; surveillance des réseaux et des données informatiques ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception (élaboration) de logiciels ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; services de reporteurs.